Mentions légales — Gravit3D

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Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le site https://www.gravit3d.com est édité par :

Gravit3D — [NOM PRÉNOM], entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise

Adresse : [ADRESSE] [À VÉRIFIER : vous pouvez indiquer une adresse de domiciliation professionnelle si vous ne souhaitez pas publier votre adresse personnelle]
Téléphone : 07 69 91 59 22 [À VÉRIFIER : mention obligatoire]
E-mail : contact@gravit3d.com
SIRET : [SIRET]
Immatriculation : [Registre national des entreprises (RNE) / RCS de [VILLE]] [À VÉRIFIER : selon votre extrait d'immatriculation]
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI [À VÉRIFIER : nouvelle référence à partir du 1er janvier 2027, voir la note au gérant]
Identifiant unique REP (emballages) : [IDU] [À VÉRIFIER]

2. Directeur de la publication

[NOM PRÉNOM]

3. Hébergement

Hébergement du site Vercel Inc. 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis Site : https://vercel.com — Contact : privacy@vercel.com Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR] [À VÉRIFIER : Vercel ne publie pas de numéro dans sa politique de confidentialité ; un numéro doit figurer ici]

Hébergement des données, des comptes et des fichiers Supabase Pte. Ltd. 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 Site : https://supabase.com — Contact : privacy@supabase.com Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR] [À VÉRIFIER : aucun numéro public relevé] Les données sont hébergées dans l'Union européenne (Irlande), sur l'infrastructure d'Amazon Web Services. [À VÉRIFIER : région de votre projet Supabase ; Supabase a changé d'entité contractante en 2026, vérifiez celle qui figure dans votre contrat]

4. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, les clients particuliers peuvent recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante :

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE POSTALE DU MÉDIATEUR]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

[À VÉRIFIER : à compléter après adhésion à un médiateur référencé]

5. Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, logos, la marque Gravit3D, l'outil d'estimation et plus généralement le contenu du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite de Gravit3D est interdite.

Les fichiers 3D transmis par les clients restent leur propriété. Ils ne sont jamais publiés sur le site.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Les traceurs utilisés sont décrits dans la page Cookies et stockage local.

7. Conditions de vente

Les commandes sont régies par les Conditions générales de vente.

8. Crédits

[Crédits photos, icônes, polices de caractères, le cas échéant] [À VÉRIFIER]

9. Contact

Pour toute question : contact@gravit3d.com.